… garnitures. 5) Les manches protectrices . 6) Les cols marins . 7) Les épaulettes extérieures (de parure ou … blasons, chiffres, initiales, étoiles , etc., sauf s'ils sont confectionnés uniquement par découpage ( n ° … , etc., présentés isolément. 11) Les poches, manches, cols, faux cols, collerettes, guimpes, colifichets de tous …
… ou non) non condensé : 2933.31 - - Pyridine et ses sels 2933.32 - - Pipéridine et ses sels 2933.33 - - Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), … (DCI); sels de ces produits 2933.34 - - Autres fentanyls et leurs dérivés 2933.35 - - Quinuclidin-3-ol …
… ‑ Autres Cette position englobe toutes les parties d'appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à l'exclusion : … de l'horlogerie, telles que celles équipant certains des appareils des n°s 91.06 ou 91.07 (par exemple, les … sont destinés à être incorporés le plus souvent aux appareils à mouvement d'horlogerie (appareils enregistreurs, …
… et autres articles de la Section XI . d) Les machines, appareils et matériel électrique relevant de la Section XVI … en alliages d'argent, les parties, en platine, d'appareils pour les industries chimiques, les contacts … exemple). e) Les articles relevant du Chapitre 90 (les appareils et articles de prothèse en or ou en platine, les …
… automatiques de vente de produits désigne les divers appareils qui fournissent une marchandise lorsque, par une … ). Cette position comprend non seulement les appareils dans lesquels la distribution elle-même est automatique, mais … individuelle à déblocage automatique, par pièce ou jeton, tels que ceux qui sont utilisés dans certaines gares pour le …
… et qui ne comportent pas d'anneaux dans leur structure. Ils peuvent être classés dans deux catégories ci-après : (A) … non saturés. A.- HYDROCARBURES ACYCLIQUES SATURES Ils constituent une série homologue qui a la formule …
… - Caisses enregistreuses 8470.90 - Autres Les machines et appareils de la présente position, à l'exception toutefois … pas , par conséquent, à ce groupe, les simples appareils de comptage procédant unité par unité, tels que compteurs faisant partie intégrante de certaines …
… même par de simples caissons en fonte ou en acier, dans lesquels circule l'eau ou la vapeur venant de chaudières. … de métal. Appartiennent également à ce groupe, les appareils dont le fonctionnement est basé sur l'effet … et autres parties de radiateurs , reconnaissables comme tels. Ne sont pas considérés comme parties de ces …
… et autres invertébrés aquatiques vivants ou morts, qu'ils soient destinés à être livrés directement à … divers états prévus dans les positions du Chapitre. Le fait qu'ils aient été, en outre, étêtés, tronçonnés, débités en … Par contre, ces produits relèvent du Chapitre 16 dès lors qu'ils sont cuits ou autrement préparés ou conservés par des …
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