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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19
… Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes …
Classification opinions
… les suivants : 1) réservoir d'eau équipé de chauffe-eau électriques; 2) robinet d’arrivée d’eau; 3) robinet …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
… pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques …
Classification opinions
… en carton, métal, matière plastique, etc., comportant un trou central et des encoches, destiné à être inséré dans des stéréoscopes à main de type approprié, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), cerisier (Prunus …
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.30
… Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre …
Classification opinions
… 1. Fromage fondu , obtenu par traitement thermique de fromage broyé et mélangé à du …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les …
Classification opinions
… 1. Pièces forgées en matrice fermée pour vilebrequin constituant des vilebrequins non finis. Elles ne sont pas travaillées au-delà du forgeage. Application de la RGI 2 a) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques …