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Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… alouettes et articles de chasse similaires . Sont également exclus de cette position : a)    Les plumes utilisées pour …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… des alliages contenant, outre du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids, d'autres éléments, et qui, en raison …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… nickelage présentées en forme de feuilles dont la largeur excède rarement 30,5 cm. Les cathodes simplement ébarbées ou …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… (essuyage de machines, par exemple). Sont par contre exclus de cette position, les effilures de bonneterie (fils …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2910

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… capacité n'est normalement pas inférieure à 1 m 3 . Sont exclues de la présente position : a)    Les caisses de tout …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… avec les autres alcools acycliques dans le n° 29.05; il est exclu du Chapitre 29 par la Note 2 b) de ce Chapitre. La …

Section V > Chapitre 27 > Position 2707

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… cuirs et peaux bruts non épilés de tous les animaux, à l' exception des cuirs et peaux ci‑après, qui relèvent des n ° …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

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