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Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… moins quatre fois par semaine 4902.90 - Autres Le caractère distinctif des articles repris sous cette position réside … ou simplement collées et principalement composés de textes relatifs aux nouvelles et aux informations d'intérêt général …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… Sous‑chapitre III FRIPERIE ET CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de friperie. Les articles compris …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… plantations, arbustes, etc.) ne comportant ni lettres, ni chiffres ou dessins, ou comportant seulement des indications …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… de chanvre, obtenus par effilochage de vieux cordages, de chiffons, etc. Ces déchets sont compris ici, qu'ils soient … ( Hibiscus cannabinus ), le chanvre Rosella ( Hibiscus sabdariffa ), le chanvre d'Abutilon ( Abutilon avicennae ), … ). c)     Les fils de chanvre ( n° 53.08 ). d)    Les chiffons et, en particulier, les vieux cordages ( Chapitre …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… ou dissous dans des solvants et d'une faible quantité d'additifs destinés à leur donner les propriétés …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… papiers et cartons à recycler (déchets et rebuts). 3) Les chiffons (principalement de coton, de lin ou de chanvre) et … de diverses productions très importantes : textiles artificiels, matières plastiques, vernis, explosifs, aliments pour le bétail, etc. Les pâtes sont …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… deux tuyaux ou éléments tubulaires ou un tuyau à un autre dispositif, ou encore à obturer certains éléments de … de la présente position : a)    Les colliers et autres dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments … ( n° 73.26 ). e)     Les tubulures ou raccords munis de dispositifs de robinetterie ( n° 84.81 ). f)     Les pièces …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… chapeaux, les fils pour la fabrication de tiges de fleurs artificielles ou de bigoudis, etc. Les fils de fer ou … isolés pour l'électricité ( n° 73.12 ). c)    Les ronces artificielles en fer ou en acier, les torsades, barbelées ou …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… broyage et fusion à l'aide de chaleur et d'agents émulsifiants ou acidifiants (y compris les sels de fonte), d'une ou … de lait écrémé en poudre, etc., n'a pas pour effet d'en modifier le régime, pour autant que le produit conserve son …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3601

Explanatory notes

… et l'éjection des gaz par une tuyère donne l'effet propulsif. Les poudres en cause contiennent des produits … aux produits de base (nitrocellulose, nitroglycérol) des additifs comme la nitroguanidine, l'hexogène …