… d'une face arrière et d'un volant décoratif. La face avant, dont la partie visible est réalisée en patchwork, résulte du … un oreiller ou un coussin. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …
… semi-arrondie et de bretelles. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. T-shirt pour femmes à manches longues , … 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6104.63/1. Adoption : 2016 …
… dans un four à micro-ondes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Assortiment composé de pâtes … dans la soupe. Application des RGI 1, 2 b), 3 b) et 6. Adoption : 2012 …
… ensuite humidifié par l'adjonction de 2 à 6 % d'eau afin d'obtenir la friction optimale dans l'extrudeuse sous … un tambour d'aromatisation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …
… de la matière abrasive. Application de la RGI 4. Adoption : 1967 … 2. Poudre blanche pulvérulente contenant … des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2833.11/1. Adoption : 2016 …
… la longueur, les rangées étant reliées entre elles par une double queue d'aronde collée. Les panneaux sont recouverts … pas de motifs particuliers. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …
… cousus sur le tissu, comporte une encolure dégagée, une doublure, avec, cousue sur l'ourlet, une bande de tissu … XI) et 6. Voir également les Avis 6204.62/1 et 6214.90/2. Adoption : 2014 …
… n'a pas de fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 … 2. Vêtement pour femme à manches courtes, … ondulants sous la poitrine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …
… d'une boîte de vitesse manuelle, de quatre roues ainsi que d'organes de direction et de freinage. Les équipements de … et du mortier sur le chantier. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2025 …
… 1. Véhicule dénommé « hybride léger » doté d’un moteur à allumage par étincelles à quatre … d'alimentation électrique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.