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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39 …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement. …
Explanatory notes
… pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement (+). … TENSION, PUPITRES DE COMMANDE, ECRANS, TABLES, FAUTEUILS ET SUPPORTS SIMILAIRES D'EXAMEN OU DE TRAITEMENT Ce groupe … leur régime propre. F) Les tables, fauteuils et autres supports pour examen ou traitement radiologiques . Qu'il …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du …