… 4418.21 - - En bois tropicaux 4418.29 - - Autres 4418.30 - Poteaux et poutres autres que les produits des n°s 4418.81 à … fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). Les termes ouvrages de … Les constructions préfabriquées ( n ° 94.06 ). ° ° ° Notes explicatives de sous-positions. N° 4418.74 Les …
… ces articles trouvent également, en raison de leur dureté notamment (c'est le cas, en particulier, du rubis, du … etc.). Les dispositions du second paragraphe de la Note explicative du n° 71.02 sont applicables mutatis … ). Les pierres travaillées consistent, dans la presque totalité des cas, en pierres destinées à être serties ou …
… montre (dit aussi de petit volume ), tel que le définit la Note 3 du Chapitre, sont classés au n° 91.03 . Les appareils … ou d'observatoires, les horloges à remontage automatique (notamment par variations de température ou de pression … ou les secondes seulement (pour le réglage des montres notamment); toutefois, ces horloges relèvent du n° 91.06 . …
… ou des baguettes. 4) Les tambours basques ou tambours à grelots, constitués par un petit cerceau recouvert de peau et auquel sont adaptés des grelots ou des lames de cuivre que l'on fait sonner en … que l'on fait vibrer généralement en les heurtant ou en les frottant l'un contre l'autre ou encore en frappant l'un …
… pour la préparation ou la transformation du tabac. L'écôtage est effectué dans des batteuses-séparatrices. Dans un système comportant des marteaux de battage rotatifs, des grilles métalliques interchangeables de … et les papillons de tabac sont séparés des nervures et des côtes plus lourdes. Font notamment partie de cette …
… le terme caoutchouc possède le même sens que dans la Note 1 du présent Chapitre. Cette position comprend donc le … été additionnées d’autres substances. Aux termes de la Note 5 A) du présent Chapitre, les n ° s 40.01 et 40.02 ne … minérale ou autres ingrédients). Cette catégorie comprend, notamment, les mélanges maîtres contenant de 40 à 70 parties …
… 61.14 - Autres vêtements, en bonneterie. 6114.20 - De coton 6114.30 - De fibres synthétiques ou artificielles … tabliers, les combinaisons de dessus et autres vêtements protecteurs portés par les mécaniciens, ouvriers d'usines, … surplis, chapes et autres vêtements ecclésiastiques ou sacerdotaux. 3) Les toges et robes d'avocats, de …
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