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Section VI > Chapitre 38 > Position 3811

Section XII > Chapitre 64 > Position 6401

Explanatory notes

… ne couvrant pas le genou 6401.99 - - Autres Cette position comprend les chaussures étanches dont la semelle extérieure … couvre-chaussures et certaines chaussures de ski. Il est indifférent, pour le classement, que la semelle extérieure …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466

Explanatory notes

… faite des outils du Chapitre 82 , la présente position comprend : A)  Les parties des machines relevant des … des possibilités supplémentaires ou une précision plus grande et les dispositifs conçus pour assurer un service … de modèles très divers. On peut citer, entre autres : Les mandrins, les pinces et les douilles pour forets ou tarauds, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507

Explanatory notes

… 8507.90 ‑ Parties Les accumulateurs électriques ou piles secondaires se caractérisent par le fait que l'action … ces réactions chimiques s'effectuent en sens inverse, engendrant ainsi un courant continu (décharge). Le cycle …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7302

Explanatory notes

… Eclisses et selles d'assise 7302.90 ‑ Autres Cette position comprend les produits sidérurgiques qui entrent dans la … les rails à patin, à double champignon (de forme aplatie ou ronde), à ornière, à glissières (pour tramways électriques), les rails conducteurs, etc.        Ce terme s'applique à tous les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423

Explanatory notes

… poids de 5 cg ou moins, du n°  90.16 , la présente position comprend les appareils, instruments et machines : A)   … règle graduée (balances romaines, bascules, etc.), soit par indication automatique des poids par aiguille et cadran ou tout autre système indicateur usité dans les balances fonctionnant par leviers …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… utilisés en chirurgie pour refermer les plaies .        On reprend ici les ligatures de toutes espèces pour toutes …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… Cette huile, de couleur blanche, est obtenue à partir de l'amande du noyau et non pas de la pulpe des fruits des … du n° 15.11). Cette huile est très utilisée dans les industries de fabrication de la margarine ou des sucreries … de babassu est utilisée dans la fabrication de produits industriels tels que le savon. Raffinée, elle sert de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306

Explanatory notes

… 2306.50 ‑ De noix de coco ou de coprah 2306.60 ‑ De noix ou d'amandes de palmiste 2306.90 ‑ Autres La présente position comprend les tourteaux et autres résidus solides, autres que … pour l'extraction de l'huile essentielle (tourteaux d'amandes amères ou de moutarde en particulier). Les résidus …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Explanatory notes

… est obtenue par vaporisation de zinc métallique ( procédé indirect ou français ) ou par la réduction de matières … contenant du zinc oxydé tels que les minerais de zinc (blende grillée ou calamine du n° 26.08 ) avec du carbone … L’oxyde de zinc est notamment utilisé dans les peintures industrielles.  On l'emploie également dans l’industrie du …

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