… poids de 5 cg ou moins, du n° 90.16 , la présente position comprend les appareils, instruments et machines : A) … règle graduée (balances romaines, bascules, etc.), soit par indication automatique des poids par aiguille et cadran ou tout autre système indicateur usité dans les balances fonctionnant par leviers …
… ne couvrant pas le genou 6401.99 - - Autres Cette position comprend les chaussures étanches dont la semelle extérieure … couvre-chaussures et certaines chaussures de ski. Il est indifférent, pour le classement, que la semelle extérieure …
… 8507.90 ‑ Parties Les accumulateurs électriques ou piles secondaires se caractérisent par le fait que l'action … ces réactions chimiques s'effectuent en sens inverse, engendrant ainsi un courant continu (décharge). Le cycle …
… faite des outils du Chapitre 82 , la présente position comprend : A) Les parties des machines relevant des … des possibilités supplémentaires ou une précision plus grande et les dispositifs conçus pour assurer un service … de modèles très divers. On peut citer, entre autres : Les mandrins, les pinces et les douilles pour forets ou tarauds, …
… sous le n° 32.03 . Le kermès animal ne doit pas être confondu avec le kermès minéral ( n° 38.24 ). Les … poissons , non comestibles, en particulier : 1°) Les œufs fécondés vivants, destinés à la reproduction, qui se … aquatiques. Sous cette dénomination, il faut entendre notamment : 1°) Les écailles d'ablettes ou de …
… 5703.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend les tapis et autres revêtements de sol touffetés, … fils formant le velours sont ensuite normalement fixés par enduction de caoutchouc ou de matière plastique. Habituellement, avant que cette couche d'enduction ne soit sèche, elle est recouverte, soit par un …
… films pour emballages, des pièces moulées utilisées dans l'industrie automobile, des appareils et articles ménagers, … destinés à contenir des produits alimentaires, des produits enduits ou stratifiés, des bouteilles, des plateaux et des … caoutchouc synthétique. Il est utilisé pour fabriquer des enduits d'étanchéité et pour modifier d'autres matières …
… grenades et bombes extinctrices. Cette position comprend : A) Les compositions pour appareils extincteurs d'incendie ayant le caractère de mélanges. On peut citer … extinctrices, qui seraient présentés isolément sans être conditionnés sous forme de charges, grenades ou bombes des …
… des minerais de fer 7203.90 ‑ Autres La présente position comprend les produits ferreux obtenus par réduction du … forme de briquettes ou de boulettes, ne doivent pas être confondus avec ceux consistant en minerais concentrés qui … premiers ont une surface rugueuse et poreuse alors que les seconds ont une forme arrondie, ce qui montre que la matière …
… est obtenue par vaporisation de zinc métallique ( procédé indirect ou français ) ou par la réduction de matières … contenant du zinc oxydé tels que les minerais de zinc (blende grillée ou calamine du n° 26.08 ) avec du carbone … L’oxyde de zinc est notamment utilisé dans les peintures industrielles. On l'emploie également dans l’industrie du …
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