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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. …
Explanatory notes
… 08.09 ‑ Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. 0809.10 ‑ Abricots … - - Autres 0809.30 ‑ Pêches, y compris les brugnons et nectarines 0809.40 ‑ Prunes et prunelles La présente … les prunes de toutes espèces (prune proprement dite, prune reine‑claude, prune mirabelle, prune quetsche, etc.) et les …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. …
Explanatory notes
… impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. Cette position couvre, lorsqu'elles sont … de contact sur pellicule, comportant une multitude de points disposés généralement en damier, ainsi que les autres trames obtenues par photographie, …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2002.10 ‑ Tomates, entières … morceaux, autres que les tomates préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique ( n° 20.01 ) et les tomates … de Ketchup et autres sauces tomates ( n° 21.03 ) ainsi que les soupes de tomates et les préparations pour la …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et …
Classification opinions
… électronique programmable avec pavé de touches et afficheur ainsi que d'une serrure pour une clé de secours. Dimensions externes : 200 x 310 x 200 mm. Dimensions internes : 198 x 308 x 140 mm (H x L x P). Poids : 4,5 kg; … du coffre-fort pour une fixation au sol ou au mur. Il est destiné à un usage domestique ou professionnel. Application …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. …
Explanatory notes
… transformateurs électriques sont des appareils qui, sans l'intervention d'organes en mouvement, transforment, par effet d'induction et suivant un rapport de transformation préétabli … alternatifs en un autre système de courants alternatifs d'intensité, de tension, d'impédance, etc., différentes. Ils …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011
… y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection. …
Explanatory notes
… jour ou par une source lumineuse distincte du microscope ou incorporée à celui‑ci, ainsi qu'un jeu de lentilles … l'enseignement, etc.) que les microscopes pour la technique industrielle ou pour les laboratoires, qu'il s'agisse de … de microscopes avec dispositif à contraste de phase, ou à interférences, de microscopes à réflexion, de microscopes …Section V > Chapitre 26 > Position 2615
… Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium …
Explanatory notes
… 26.15 ‑ Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium … de zirconium et leurs concentrés 2615.90 ‑ Autres Les principaux minerais de zirconium classés généralement sous … a) La descloizite, vanadate basique de plomb et de zinc. b) La patronite, sulfure de vanadium. c) La …Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
… acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. 2809.10 ‑ Pentaoxyde de diphosphore 2809.20 … les superphosphates enrichis et est utilisé dans les industries textiles et comme décapant (dérouillage). L'acide … par chauffage contrôlé de l'acide orthophosphorique. Il est instable dans une atmosphère humide, et s'y transforme …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes …