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Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Explanatory notes

…               - Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; … : 2922.31 - - Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone (DCI); sels de ces produits : 2922.39 - - … une ou plusieurs des fonctions oxygénées définies dans la note 4 du Chapitre 29 (fonctions alcool, phénol, éther, …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… Chapitre 72 Fonte, fer et acier Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes … -   enroulés en spires superposées, ou              -   non enroulés, d'une largeur au moins égale à dix fois …

Section XV

Explanatory notes

… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          … du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.‑  Dans la Nomenclature, on entend par parties et fournitures d'emploi …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          … du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.‑  Dans la Nomenclature, on entend par parties et fournitures d'emploi …          les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… parties et accessoires de ces instruments ou appareils Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué …

Legal note

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué … accessoires relèvent du n° 90.33. 3.‑  Les dispositions des Notes 3 et 4 de la Section XVI s'appliquent également au …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Explanatory notes

… que modulateurs importants de l’activité cellulaire dans de nombreux tissus. Ces trois familles d’hormones chimiques … et les antagonistes d’hormones (anti-hormones) (voir la Note 8 du présent Chapitre). Cette position comprend …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          … le n° 38.22 a priorité sur toute autre position de la Nomenclature. 3.‑ Sont compris dans le n° 38.24 et non dans …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          … le n° 38.22 a priorité sur toute autre position de la Nomenclature. 3.‑ Sont compris dans le n° 38.24 et non dans une autre position de la Nomenclature :          …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

Explanatory notes

… dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé : 2933.11 - - Phénazone (antipyrine) et … midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), nordazépam (DCI), oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam … (hydrogéné ou non) non condensé. Ce groupe comprend, notamment : 1)   La phénazone (antipyrine, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… caractérisés essentiellement par le fait que leur emploi normal exige, dans la presque totalité des cas, … d'hygiène, en métaux communs ( n°s 73.24, 74.18, 76.15 , notamment). f) Les outils et assortiments d'outils de … cérébrales, pelvimètres obstétricaux, etc. Il y a lieu de noter, au surplus, que la médecine et surtout la chirurgie …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… Chapitre 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  … et similaires (n°s 44.01 à 44.06 généralement). Il est à noter, toutefois, que le présent Chapitre ne comprend pas …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  … Chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par … au bambou et aux autres matières de nature ligneuse. Notes de sous-positions. 1.- Aux fins du n° 4401.31, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2837

Explanatory notes

… l'eau. Il sert pour la destruction des insectes, des champignons ou des animaux nuisibles. 4)    Cyanure de nickel … cristaux solubles dans l'eau. Utilisé pour le bronzage en noir ou comme catalyseur dans la synthèse de l'ammoniaque. …

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