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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des …
Explanatory notes
… 54.08 ‑ Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des … En fils de diverses couleurs 5408.34 - - Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …
Explanatory notes
… dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. I.‑ BALLONS … ET DIRIGEABLES Ce groupe vise les appareils de navigation aérienne plus légers que l'air, quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (militaire, sportif, scientifique, publicitaire, etc.). Entrent donc ici les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. 2923.10 - Choline et ses sels 2923.20 - … - Autres Les sels organiques d’ammonium quaternaires contiennent un cation azoté tétravalent R 1 R 2 R 3 R 4 N + …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non … dans le présent Chapitre. Cette position englobe toutes les parties électriques de machines ou appareils, autres que : … Sont par conséquent compris ici, sous réserve qu'ils soient reconnaissables comme parties de machines ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 85.03 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou … des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), … dont il s'agit, on peut citer : 1) Les carcasses et boîtiers , les stators , les rotors , les bagues …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 84.09 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou … d'admission, collecteurs d'échappement, segments de piston, bielles, carburateurs, injecteurs. Sont exclus de cette … électriques d'allumage ou de démarrage, y compris les bougies d'allumage ou de chauffage ( n° 85.11 ). …Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
Explanatory notes
… fibres artificielles La présente position comprend, d'une manière générale, les déchets de fibres synthétiques ou … ici peuvent être blanchis ou teints, à condition qu' ils ne soient ni cardés, ni peignés ni autrement transformés pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils …
Explanatory notes
… nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils … et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties 8401.30 - Eléments combustibles (cartouches) non …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. …
Explanatory notes
… ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - Survêtements de sport … 6112.12 - - De fibres synthétiques 6112.19 - - D'autres matières textiles 6112.20 - Combinaisons et ensembles de ski … qui sont des articles de bonneterie composés de deux pièces, non doublés, parfois grattés à l'intérieur, qui en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. …