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Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94

Classification opinions

… la RGI 1. Adoption : 1999 … 2. Agent antimicrobien à large spectre à base de dérivés d’isothiazolinone , en solution … pour le traitement de l’eau et dans des applications en papeterie, en vue de contrôler la croissance des bactéries, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11

Classification opinions

… l'aspiration des coussins, sièges ou tentures, un tuyau spécial et un dispositif pour la pulvérisation de solutions … comprend également une centrifugeuse à haute vitesse qui permet, si l'on ajoute quelques gouttes de parfum d'ambiance … de l'air. L'eau joue également le rôle d'un filtre permettant de retenir les poussières et autres impuretés. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43

Classification opinions

… encastrée dans un châssis en alliage d’aluminium anodisé équipé d’un verre non trempé à basse teneur en fer, contient 630 cellules … (à double isolation, protection contre les UV, l’eau, la température et l’ozone) d’une longueur de 900 mm munis de « …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29

Classification opinions

… doit être raccordé à l'aide de tubes à un appareil spécial (un rein artificiel, par exemple) qui permet au sang et au dialysat de circuler, et à la matière … d'une toile filtrante en polyester placée dans une enveloppe transparente. Cet appareil est utilisé pour …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50

Classification opinions

… 1. Motocycle , spécialement transformé et équipé de matériel de lutte contre l'incendie. Le matériel … en vue de recevoir d'autres dispositifs électriques. Pour permettre l'installation du matériel de lutte contre …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12

Classification opinions

… montre de course sans être appariée à un autre dispositif permet : d'afficher l’heure et la date et de fonctionner … cardiaque; de mesurer le nombre de pas parcourus. La montre peut être appariée ou connectée à d’autres dispositifs grâce à une connexion Bluetooth ou USB ce qui permettra d’ajouter d’autres fonctions, telles que : …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… correspondants. 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins … exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation … en tranches ou en morceaux, dénoyautés, écrasés, râpés, pelés, épluchés ou décortiqués. Il convient de noter que …

Legal note

… correspondants. 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins … par exemple);        b)  pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles … exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les … ou dactylographie. 3.‑  Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de … du présent Chapitre sont exécutées sur papier, mais elles peuvent être réalisées sur d'autres matières, pour autant …

Legal note

… autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° … ou dactylographie. 3.‑  Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51

Classification opinions

… présent tous les 102 mm (4 pouces) le long de la bande permet d’éliminer les chutes de tension. La bande comporte également un connecteur intégré. On peut relier entre elles jusqu’ à 50 de ces bandes, lesquelles peuvent en outre être sectionnées tous les 102 mm (4 pouces) …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80

Classification opinions

… à 10 %), puis mouture et traitement à chaud (à une température de 70 °C pendant 4 à 5 heures). Le produit a une teneur en cendres de … et ne contiennent que des grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les …

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