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Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… à partir de la houille Cette position couvre les diverses variétés de houille (anthracite, houille bitumineuse, etc.) …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… fabriqués avec des fils de lin. Ces tissus sont utilisés, suivant leurs caractéristiques pour la confection d'articles …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… comme fils à coudre ( n°s 54.02, 54.03, 54.04 ou 54.05 suivant le cas). …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de la présente position, se référer à la Note …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… et les feuilles séchées ou fermentées, ces feuilles pouvant être entières ou écôtées, rognées ou non, brisées ou …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… peignée ou de poils fins peignés. Ces tissus sont très variés et comprennent notamment les tissus pour vêtements, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3213

Explanatory notes

… l'enseignement, la peinture des enseignes, ou aux couleurs servant à modifier les nuances ou à l'amusement (peintures à …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… autres résidus solides de l'extraction, par pressage, par solvants ou par centrifugation, de l'huile contenue dans les …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… laine cardée ou de poils fins cardés. Ces tissus sont très variés et comprennent notamment les draps, flanelles, …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… en tant que savon liquide, préparation pour le lavage de la peau ou bain moussant. 2)    Les préparations …

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