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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… être reliés entre eux pour former des structures flottantes prédéfinies plus grandes, comme par exemple des docks …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments, les lames et formes similaires en … feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les monofilaments et les lames et …

Legal note

… bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments, les lames et formes similaires en … feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les monofilaments et les lames et …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé … conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3.-  Aux fins du n° 04.05 :        a)  Le terme beurre s'entend du … (n° 35.02) ainsi que les globulines (n° 35.04). 6.‑  Aux fins du n° 04.10, le terme insects s’entend des insectes …

Legal note

… et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé … conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3.-  Aux fins du n° 04.05 :        a)  Le terme beurre s'entend du … (n° 35.02) ainsi que les globulines (n° 35.04). 6.‑  Aux fins du n° 04.10, le terme insects s’entend des insectes …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour … textiles et d'obtenir des étoffes à partir d'une nappe de fibres textiles, d'une ou plusieurs nappes de fils textiles …

Legal note

… étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, … Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… est équipée d'une boucle de coulissage moulée permettant de fixer le collier autour du cou d'un chien. Le produit est …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… passer les jambes du bébé et d'une table sur laquelle sont fixés des jouets. Il est destiné à faciliter l'entraînement …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

…        a)  des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou … et les produits du n° 29.41, de constitution chimique définie ou non;        d)  les solutions aqueuses des … d'un colorant ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de …

Legal note

…        a)  des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou … et les produits du n° 29.41, de constitution chimique définie ou non;        d)  les solutions aqueuses des … d'un colorant ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… de vis, 3°) d'une pièce insérable en laiton, comprenant un orifice, une tige et un piston muni d'un ressort. L'ensemble …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10

Classification opinions

… d'inspection qui réalise un balayage optique des disques afin de détecter leurs défauts, deux systèmes de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 4. Balançoire pour bébés , fixée à un bâti en métal peint avec des raccords en matières …

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