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Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00

Classification opinions

… un couteau destiné à découper la bande transversalement de manière à former une étiquette et d'un levier de commande … en métal commun ou en matières plastiques, utilisés, à la manière d'une pince, pour l'impression en creux ou en relief …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21

Classification opinions

… de 15 à 40 mm. Leur structure est modulaire et ils sont disponibles en plusieurs teintes et selon des textures … peut-être positionnée une isolation. Le classement au niveau de la sous-position dépend du coefficient …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22

Classification opinions

… de 15 à 40 mm. Leur structure est modulaire et ils sont disponibles en plusieurs teintes et selon des textures … peut-être positionnée une isolation. Le classement au niveau de la sous-position dépend du coefficient …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29

Classification opinions

… diverses étapes du centrage B Premier cylindre de formage C Dernier cylindre de formage D Électrodes de soudage E Galet … L'extrémité de la pièce de fabrication est fixée de manière immobile dans l'outil de cintrage (les outils ayant …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… 1. Gâteau au fromage frais (congelé) constitué d'une garniture (90 % en poids), composée essentiellement de … de fécule de pommes de terre (environ 10 %), de fécule de manioc (environ 6 %), de sel, de carotène et d'aromatisants. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… le traitement : - des lombalgies et sciatalgies aiguës ou chroniques - des traumatismes professionnels - de l'arthrose vertébrale douloureuse - des éventrations/hernies (soutien de la paroi abdominale) - ou pour le …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… ouverture. Ce vêtement comporte des coudières de protection minimale cousues sur les manches et des bords-côtes rapportés … discontinues de polyester et 24 % de coton), sans col ni doublure, destiné à recouvrir la partie supérieure du …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou …

Legal note

… deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.29

Classification opinions

… Le second se présente sous la forme d'une petite marmite munie de trois pieds. Il a une hauteur de 4,5 cm et le … vase décoratif, en métal commun, de couleur jaune. Elle est munie d'un couvercle avec une perforation au centre par …

Section XVII

Explanatory notes

… ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne … ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Legal note

… ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne … ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

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