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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… 3°) d'un ou plusieurs dispositifs permettant de brancher lesdits ensembles sur le réseau électrique; 4°) …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou …

Legal note

… du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou …

Section IV > Chapitre 17

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… de malt (n° 19.01);       c)   les extraits de café, de thé ou de maté (n° 21.01);       d)   les sucs et extraits …

Legal note

… de malt (n° 19.01);       c)   les extraits de café, de thé ou de maté (n° 21.01);       d)   les sucs et extraits …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… 59. 2.‑   Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni …

Legal note

… 59. 2.‑   Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… de 0,5 % à 20 ° C et laissés au repos pendant une heure à la même température :        a)  donnent un liquide …

Legal note

… de 0,5 % à 20 ° C et laissés au repos pendant une heure à la même température :        a)  donnent un liquide …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; …

Legal note

… du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… ou infrarouges               ‑ Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires : 9018.31 ‑ ‑ … scies, couteaux, curettes, spatules. 9)   Canules (cathéters, canules d'aspiration, etc.). 10) Cautères … utérins, etc.). 14) Tiges de guidage pour la pose des cathéters, des aiguilles, des dilatateurs, des endoscopes et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Explanatory notes

… ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits : 2922.11 - - … - - Autres               - Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de … on peut citer : 1)    La lysine (acide diamino- n -hexanoïque)* . Cristaux incolores. Produit de scission de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Explanatory notes

… (HFC-134) 2903.46 - - 1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane (HFC-227ea), 1,1,1,2,2,3-hexafluoropropane (HFC-236cb), 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane

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