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Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24

Classification opinions

… 1. Système de simulation de mouvements associés à la projection d'un film, commandé par ordinateur et comprenant … hydrauliques permettant de mouvoir les sièges dans 8 directions différentes; des films de 70 mm; des équipements …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10

Classification opinions

… de montage du système de jeux de barres : éclisses de jonction et supports; 3°) éléments de montage du disjoncteur … : portes de compartiment, supports d’appareillage, séparations et raccordements. Tous les éléments sont … télécommunication. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI), 2 a) et 6. Adoption : 2019 … 2. Armoire de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… est destiné à être utilisé pour emporter des boissons. Adoption : 1999 … 2. Bidons en matières plastiques , conçus … RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3924.90/3 et 3924.90/4. Adoption : 2013 … 3. Gourde en matières plastiques , ayant … RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3924.90/2 et 3924.90/4. Adoption : 2013 … 4. Récipient en matières plastiques , en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… dont un des bords est aménagé en rail pour le roulement du chariot décrit sous l'alinéa 4°) ci-dessous et dont chacun … pour la conduite du courant électrique; 2°) de boîtes de connexion réunissant bout à bout les éléments ci-dessus et, … à alimenter. Voir également les Avis 8535.90 ou 8536.90/2. Adoption : 1965 … 1. Appareillage à configuration modulable …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004 > 9004.90

Classification opinions

… portable; - une molette de mise au point pour ajuster la position des lentilles grossissantes; - une touche pour … portable; - deux connecteurs micro-USB pour assurer la connexion entre l'alimentation externe et le téléphone …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28

Classification opinions

… % en poids) stabilisées dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène et d'autres additifs ou absorbées sur la silice … Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.21/1 et 2936.90/1. Adoption : 1997 … 2. Préparation sous forme de poudre qui … contient 50 % d'acétate DL-alpha-tocophérol adsorbé sur du dioxyde de silicium. Le produit est utilisé pour …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 6 du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2010 … 2. Vis conçue pour être utilisée dans le … traumatologique , en alliage de titane extra dur de finition colorée, d'une longueur d'environ 12 mm. Le produit … une plaque de compression intégrée dans des systèmes de fixation, et dotée d'une empreinte en creux. Le produit …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… colorant. Voir également les Avis 2106.90/7 et 2205.10/2. Adoption : 1987 … 2. Sucreries présentées sous forme d'un … et d'un distributeur réutilisable en matière plastique, conditionné pour la vente au détail dans un sachet de polyéthylène. Adoption : 1993 … 3. Pastilles pour la gorge ou bonbons …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… 1. Brûleurs, dits « antigel » , pour la protection des plantations contre la gelée, constitués par un simple … de tirage, soit simplement par un couvercle coulissant. Adoption : 1959 … 2. Courroies ou bandes transporteuses ou …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… 1. (Supprimé.) … 2. Solutions aqueuses d'éthanol , présentées sous la forme d'un … décelable d'extraits de plante, de fleur ou d'arbre. Adoption : 1995 … 3. Boisson spiritueuse , d'un titre … par fermentation de moût de bière, puis par purification et filtration et a perdu le caractère du produit fermenté …

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