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Section XVII

Explanatory notes

… et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en … vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        c)   les articles du Chapitre 82 …

Legal note

… et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en … vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        c)   les articles du Chapitre 82 …

Classification opinions

… 1. Dispositifs dits "Commandes à billes" : 1°) Reconnaissables …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… Note explicative de sous-positions. N o 2106.10 Au sens de la présente sous-position, … de concentrats de protéines peuvent contenir des additifs tels que des arômes, des stabilisateurs, des …

Classification opinions

… par élimination des sucres fermentables, des antigènes, traitement thermique, mouture et tamisage. Le concentrat n’est pas texturé et peut être utilisé soit pour l’alimentation humaine, soit pour l’alimentation … : 1991 … 2. Préparation présentée sous forme de poudre, constituée d'un isolat de protéines de soja (75,05 %), d'un …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier … de fils de papier CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les … Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 53 traite, d'une manière générale et sous réserve des …

Classification opinions

… en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une … indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… Chapitre 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les … le Bombyx mori (ver à soie du mûrier), mais également les produits de la sécrétion, appelés soies sauvages , …

Classification opinions

… en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une … indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus … crins (n° 05.11). CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les … déchets de crins du n° 05.11 ); il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits …

Classification opinions

… en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une … indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Explanatory notes

… N o s 8411.81 et 8411.82 Aux fins des présentes sous-positions, la puissance d’une turbine à gaz est mesurée au …

Classification opinions

… 1. Turbomoteur (turbine de moteur) pour hélicoptère, constitué essentiellement d’un compresseur, d’une chambre de …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… Préparation alimentaire destinée à prévenir ou à combattre l'obésité , contenant des hydrates de carbone, de la farine de guarée, des vitamines, de l'acide citrique et un colorant. Adoption : 1961 … 2. Additif pour …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… borique à des fins thérapeutiques). Adoption : 1957 … 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée, utilisé par les patients atteints d'angine de poitrine pour régulariser le battement de coeur. Le produit …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… 1. Contrôleurs de communication ou routeurs (y compris les boîtiers d'interconnexion entre différents réseaux locaux « … ports d'entrée/sortie. Dans un système automatique de traitement de l'information en réseau, ils sont situés entre deux machines automatiques de traitement de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… azurant optique et un agent tensioactif anionique en faible quantité, destinée à la fabrication d'une préparation pour lessives, par addition de détergents notamment. Adoption : 1969 + 1994 … … combinés sous forme de poudre fine, principalement constituée d'un mélange de mono-, di- et tri-, esters …