Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2172 résultats pour "没有高中毕业证留学学历认证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>绵竹拉文纳美术学院本科成绩单-汉诺威经济应用技术大学学生卡办理<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>买俄克拉荷马州驾驶证No"

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

Explanatory notes

… dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé : 2933.11 - - Phénazone (antipyrine) et … midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), nordazépam (DCI), oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam … (hydrogéné ou non) non condensé. Ce groupe comprend, notamment : 1)   La phénazone (antipyrine, …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf … Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l’impression …

Legal note

… Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf … Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l’impression … qui apparaît la dernière par ordre de numérotation dans la Nomenclature. 8.-   N’entrent dans les n°s 48.03 à 48.09 que …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… en télévision, et parties et accessoires de ces appareils Notes. 1.‑  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les … (n°s 84.20 ou 84.51, selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (n° 84.52), des ciseaux … cartes intelligentes s’entend des cartes qui comportent, noyés dans la masse, un ou plusieurs circuits intégrés …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les … (n°s 84.20 ou 84.51, selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (n° 84.52), des ciseaux … cartes intelligentes s’entend des cartes qui comportent, noyés dans la masse, un ou plusieurs circuits intégrés …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… Chapitre 72 Fonte, fer et acier Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes … -   enroulés en spires superposées, ou              -   non enroulés, d'une largeur au moins égale à dix fois …

Section XV

Explanatory notes

… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          … du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.‑  Dans la Nomenclature, on entend par parties et fournitures d'emploi …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          … du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.‑  Dans la Nomenclature, on entend par parties et fournitures d'emploi …          les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… parties et accessoires de ces instruments ou appareils Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué …

Legal note

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué … accessoires relèvent du n° 90.33. 3.‑  Les dispositions des Notes 3 et 4 de la Section XVI s'appliquent également au …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… caractérisés essentiellement par le fait que leur emploi normal exige, dans la presque totalité des cas, … d'hygiène, en métaux communs ( n°s 73.24, 74.18, 76.15 , notamment). f) Les outils et assortiments d'outils de … cérébrales, pelvimètres obstétricaux, etc. Il y a lieu de noter, au surplus, que la médecine et surtout la chirurgie …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          … le n° 38.22 a priorité sur toute autre position de la Nomenclature. 3.‑ Sont compris dans le n° 38.24 et non dans …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          … le n° 38.22 a priorité sur toute autre position de la Nomenclature. 3.‑ Sont compris dans le n° 38.24 et non dans une autre position de la Nomenclature :          …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2837

Explanatory notes

… l'eau. Il sert pour la destruction des insectes, des champignons ou des animaux nuisibles. 4)    Cyanure de nickel … cristaux solubles dans l'eau. Utilisé pour le bronzage en noir ou comme catalyseur dans la synthèse de l'ammoniaque. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… Les articles de la présente position sont définis à la Note 12 b) du présent Chapitre. Cette position couvre un … c'est-à-dire déjà munis de leurs connexions, encapsulés ou non dans des boîtiers en métal, en céramique ou en matière … technologie des semi-conducteurs à oxyde métallique (MOS), notamment les semi-conducteurs complémentaires à oxyde …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs