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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières …
Explanatory notes
… ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières … tels que les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le béton, le plâtre. III. Les machines à … les copeaux de bois, à broyer ou à mélanger des produits chimiques ou des matières colorantes organiques, à broyer …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges …
Explanatory notes
… sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges … l'air et de devenir ainsi propres à la formation de films élastiques) ou qui modifient leurs autres propriétés, pour …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
Explanatory notes
… ( n° 90.29 ), des compteurs à mouvement d'horlogerie, indiquant soit le temps de jeu, soit directement le montant …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g …