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Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et … 2.- Pour l’application des n°s 1514.11 et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible teneur en … épurées, raffinées ou traitées d'une certaine manière (par exemple, cuites, sulfurées ou hydrogénées).         2)   …

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… 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et … par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius. 2.- Pour l’application des n°s 1514.11 et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible teneur en …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les … autres produits du n° 38.05. 2.‑  Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les … GENERALES Les huiles essentielles et les oléorésines d’extraction du n ° 33.01 sont toutes obtenues par extraction …

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… ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les … les autres produits du n° 38.05. 2.‑  Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux … amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur …

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… sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux … amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… du présent Chapitre sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des … pour outillage à main du n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce Chapitre les parties et … au sens de la Note 2 de la présente Section.         Sont exclus du présent Chapitre les têtes, peignes, …

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… du présent Chapitre sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des … pour outillage à main du n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce Chapitre les parties et … au sens de la Note 2 de la présente Section.         Sont exclus du présent Chapitre les têtes, peignes, …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois … entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et … Chapitre couvre les appareils incomplets ou non finis (par exemple un véhicule aérien dépourvu de ses organes moteurs …

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… de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois … entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés … ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. 4.‑  …

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… en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés … ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. 4.‑  …

Section II

Explanatory notes

… DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les … soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

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… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les … soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Section IV

Explanatory notes

… DANS LE CORPS HUMAIN Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les … soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Legal note

… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les … soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les … ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend … fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), …

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… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les … ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend … fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑  Sont exclus du présent Chapitre :        a)   les malts … d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2);        b)   une … du Chapitre   10 et du maïs doux du Chapitre   7, à l'exception des résidus de mouture du n° 23.02 . A cet égard, …

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… Notes. 1.‑  Sont exclus du présent Chapitre :        a)   les malts … d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2);        b)   une … faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne …

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