Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.12
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.9 > 8409.91
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406 > 6406.10
… Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8102 > 8102.9 > 8102.95
… obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.45
… (alpha-naphtylamine), 2-naphtylamine (bêta-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2805 > 2805.30
… rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.50
… Ethers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.2
… Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.17
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2 > 7209.27
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …