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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
… et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Acides polycarboxyliques … pour la fabrication de certaines matières plastiques (résines alkydes, polyamides, polyuréthannes) ou dans … et para benzène dicarboxylique sont habituellement dénommés respectivement acide isophtalique et acide téréphtalique. …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). …
Explanatory notes
… de ces articles. C'est ainsi que les couvertures (ou recouvrements) peuvent être faites de tissu, de matière … métal. Ils peuvent comporter des poignées, des pommeaux, réalisés dans les mêmes matières ou constitués entièrement … et garnis éventuellement de pierres gemmes, synthétiques ou reconstituées. Les poignées et pommeaux peuvent être …Section XI > Chapitre 52 > Position 5207
… Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 52.07 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. …
Explanatory notes
… de tabac en toute proportion en sont exclus ( n° 24.03 ). Relèvent de la présente position : 1) Les cigares (y … et qui sont dépourvues de propriétés médicamenteuses, restent classées dans la présente position. Sont exclus de … présente position les produits contenant du tabac, du tabac reconstitué ou des succédanés de tabac, de forme similaire à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. …
Explanatory notes
… 85.29 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. 8529.10 ‑ Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties … conjointement avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41
… traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie …
Classification opinions
… 1. Terminal de conférence interactif, composé d’un module d’affichage à … l'information, de haut-parleurs, de microphones et de ports d’entrée et de sortie sous la même enveloppe. Le produit … machine automatique de traitement de l’information. Cette dernière est programmable et capable de télécharger et …Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
… Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.12 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en … de polyester : 5512.11 ‑ - Ecrus ou blanchis 5512.19 ‑ ‑ Autres ‑ Contenant au moins 85 % en poids de … médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …Section V > Chapitre 26 > Position 2601
… Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites). …
Explanatory notes
… 26.01 ‑ Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites). - Minerais de fer et … brunes (minettes), qui sont des oxydes de fer hydratés renfermant des carbonates de fer et de calcium. b) La …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.40
… Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.30
… Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux …