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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.7 > 2933.79
INN
… flindokalner … fonturacétam … fosciclopirox … fradafiban … géclosporine … gémigliptine … gémopatrilate … glaspimod … … … mivavotinib … murépavadine … nantérinone … nicoracétam … nofécaïnide … nonathymuline … olprinone … olutasidénib … orantinib … orbofiban … orvépitant … oxéclosporine … pagoclone … palbociclib … palonosétron … …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. …
Explanatory notes
… papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. - … Les savons durs , qui sont presque toujours fabriqués avec de la soude (hydroxyde ou carbonate de sodium) et qui … (hydroxyde ou carbonate de potassium). Les savons de l'espèce sont visqueux et généralement de couleur verte, …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, …
Explanatory notes
… les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, … ‑ Machines for working tube, pipe, hollow section and bar (excluding presses) : 8462.51 ‑ ‑ A commande … : 8462.61 ‑ ‑ Presses hydrauliques 8462.62 ‑ ‑ Presses mécaniques 8462.63 ‑ ‑ Servopresses 8462.69 ‑ ‑ Autres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.90
INN
… … dapansutrile … darinaparsine … desméninol … dévimistat … dexécadotril … dextiopronine … éflucimibe … élafibranor … … … orazipone … oténaproxésul … pémaglitazar … pobilukast … racécadotril … récilisib … rigosertib … riméporide … salirasib … …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles …
Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y …
Explanatory notes
… autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y … en courant modulé. 2) Les récepteurs (casque d’écoute et écouteurs) qui ont pour fonction de reconvertir le courant …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou …
Explanatory notes
… alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou … ou moins sirupeux ou bien de masses ou de poudres (extraits secs de malt). Les extraits de malt additionnés de lécithine, de vitamines, de sels, etc., restent compris ici, …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les …