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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. 3907.10 - … de matières plastiques comprend les copolymères de l'acétal qui sont considérés comme des matières plastiques techniques … polyhydroxylés ou par époxydation de composés non saturés. Quelle que soit la structure fondamentale du polymère, ces …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… exemple, de la bagasse ou du bambou) défibrées. Les fibres qui constituent le panneau sont reconnaissables au … adhésives propres en raison généralement de la lignine qu'elles contiennent. Des quantités additionnelles de résines ou d'autres liants …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… suivants : A) Petits objets servant à la parure , tels que bagues, bracelets, colliers, broches, boucles … en ces mêmes métaux, sous réserve , dans ce dernier cas, qu'il ne s'agisse pas de simples garnitures ou accessoires de minime importance (c'est ainsi notamment qu'un étui à cigarettes en métal commun, qui ne comporterait …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, …
Classification opinions
… 1. Panneaux isolants, formés par deux plaques de fibres végétales agglomérées avec des liants minéraux, entre lesquelles est intercalée une couche de matière plastique alvéolaire. Adoption : 1959 …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. …
Explanatory notes
… et de gommes, additionné de matières de charge (telles que, le plus souvent, le liège broyé ou parfois la sciure de … décrite ci‑dessus, il a été introduit du liège broyé et qu'il n'a pas été incorporé de pigments, le linoléum réalisé … n'a pas les caractères de la pâte de linoléum et qui sont, en outre, généralement moins flexibles et moins …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, …
Explanatory notes
… (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses pelleteuses, … aux appareils autopropulsés de la présente position qui couvre les matériels suivants : A) Les bouteurs …Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. …
Explanatory notes
… (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. 1501.10 - Saindoux … différents types de saindoux. Par exemple, la meilleure qualité de saindoux est obtenue généralement par fusion par … contenant des feuilles de laurier ou d'autres épices qui n'ont été ajoutées qu'en faible quantité, insuffisante …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. …
Explanatory notes
… (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. 4706.10 - Pâtes de linters de coton 4706.20 - Pâtes de … - Autres, de bambou - Autres : 4706.91 - - Mécaniques 4706.92 - - Chimiqu e s 4706.93 - - Obtenues par … de ces opérations, elles peuvent contenir de faibles quantités de résidus comme de l'encre, de l'argile, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de …
Classification opinions
… la partie fixe de la machine, de l'appareil ou de l'engin que cette couronne doit équiper et 2°) par un anneau denté également en métal …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …