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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… le traitement parasiticide d'arbrisseaux, semences, livres, manuscrits, etc., sous l'action de bromure de méthyle ou … : 1961 … 3. Machines automotrices pour le balayage d'usines, d'ateliers, etc., comportant un siège pour le … 2018 … 12. Cireuse de sol à deux vitesses , conçue pour un usage professionnel, pouvant exercer la fonction de deux …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… destiné à être utilisé comme composant d’un système de suspension pour semi-remorques.  Le produit est conçu pour absorber les chocs et les secousses, isoler les vibrations et permettre l’ajustement de la hauteur du châssis. Le piston en matières …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… d'un processeur principal, d'une mémoire interne et de plusieurs ports d'entrée/sortie. Dans un système automatique … communiquer par câble avec le port d'entrée-sortie USB (Universal Serial Bus) d'une machine automatique de … dispositifs analogiques tels qu'un poste téléphonique d'usagers par fil, un télécopieur ou un répondeur …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption … La paraffine consiste en hydrocarbures saturés C9 - C15 obtenus à partir d'huiles végétales désoxydées par … du Chapitre 27). Adoption : 1962 … 3. Distillats lourds, combustibles liquides, fioul 100 , préparation à base …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… 1. Chaussures légères comportant une semelle extérieure et un dessus constitués de deux plaques de matière plastique … du métatarse. Elles comportent un dessus en similicuir (des tissus textiles comportant une couche extérieure de matière …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20

Classification opinions

… 1. Mélange à base de graisse butyrique sous forme d'émulsion du type eau dans l'huile ayant … l'aspect du beurre et pouvant être tartiné , utilisé dans l'industrie alimentaire et contenant les ingrédients … %. Adoption : 1997 … 2. Mélange à base de graisse butyrique sous forme d'émulsion du type eau dans l'huile , utilisé …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… de pulvérisation consistant en une valve munie d'un bouton-poussoir avec un ajutage (buse), composé des éléments suivants : 1°) un … dont le contenu (des matières liquides, en poudre ou sous forme de mousse) est projeté par l'ajutage dans l'air …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… comme boissons après dilution dans du lait , présentées sous forme de poudres fines et constituées essentiellement … : 1987 + 1994 … 8. Agent émulsifiant et stabilisant combiné sous forme de poudre fine, constitué de gélatine, d'un … faible proportion (2 % environ) lors de la fabrication de mousses et autres desserts lactés en vue d'en améliorer …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… des jouets, un mécanisme de vibration et un système de diffusion de musique. La partie inférieure du cadre (les pattes) est … pour permettre au siège d'osciller et d'être converti en berceuse. La chaise peut être bloquée dans une position …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… munies d'un bouchon à vis, de gobelets à visser sur le dessus des bouteilles, de tubes ou pailles souples et d'un … Adoption : 1999 … 2. Bidons en matières plastiques , conçus pour être insérés dans un porte-bidon sur des … temps. Certains sont de forme concave afin de les rendre plus ergonomiques. Application des RGI 1 et 6. Voir …