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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.21
… En matières plastiques, non recouverts de matières textiles …
Section XV > Chapitre 82
… Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en …
Explanatory notes
… articles , en métaux communs Notes. 1.‑ Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec … Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante : a) en métal … coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives. 2.‑ Les parties en …Legal note
… Notes. 1.‑ Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec … Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante : a) en métal … coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives. 2.‑ Les parties en …Section VIII > Chapitre 42
… de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …
Explanatory notes
… de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- Au sens du présent … compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent …Legal note
… compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent … a) les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (n° 30.06); …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression …
Classification opinions
… avec tampon encreur, une bande de papier de 2 cm de largeur recouverte sur une face d'un produit adhésif, … fixation du fragment de bande ainsi imprimé et découpé sur l'article à marquer. Adoption : 1964 … 2. Appareils à …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. …
Explanatory notes
… bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc(+). - Pneumatiques … été retirée de la carcasse du pneumatique puis remplacée à l'aide de l'une des deux techniques suivantes : 1°) moulage …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à …
Explanatory notes
… 54.07 ‑ Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir … ou de polyesters 5407.20 ‑ Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires 5407.30 ‑ « Tissus » visés à la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …
Explanatory notes
… outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 8463.10 - Bancs à étirer … exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage 8463.30 - Machines pour le travail des métaux sous …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir …
Explanatory notes
… 54.08 ‑ Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir … tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : 5408.21 - - Ecrus …Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement …
Explanatory notes
… 47.05 ‑ Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement … est tout d'abord adouci par des moyens chimiques dans des autoclaves et ensuite raffiné mécaniquement. Ces pâtes … similaires où le bois est réduit à l'état fibreux par l'action abrasive de deux disques ou plaques rapprochés …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. …