Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en …
Explanatory notes
… 05.06 ‑ Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en … pour la fabrication des colles, de la gélatine ou comme engrais. Relèvent de la présente position : 1) Les os et … le tronçonnage, le débitage longitudinal suivi ou non d'un rabotage grossier ou blanchiment. Sont donc exclus d'ici et …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 2007.10 ‑ Préparations homogénéisées ‑ Autres : 2007.91 …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.4 > 3206.42
… Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.10
… Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203 > 7203.10
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.64
… Tissus de fils à maille fermée, à armure toile, enduits ou stratifiés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.40
… Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7316 > 7316.00
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8212 > 8212.20
… Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.3
… Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour …