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1812 résultats pour "art"

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468

Explanatory notes

… aux gaz 8468.80 - Autres machines et appareils 8468.90 - Parties La présente position englobe : A)   Les machines et … tables d'alimentation, mâchoires, glissières, bras articulés, pour maintenir, guider ou avancer les pièces à … pour le soudage des matières thermoplastiques ou des articles faits en ces matières. Les appareils dont il est …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

Explanatory notes

… des colorants, en tannerie (préparation des confits artificiels), comme engrais, comme décapant des métaux, pour … l'industrie des matières colorantes ou en pyrotechnie (feux artificiels), etc.                   La nantokite, chlorure …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… ne dépassant pas le simple sciage pour enlèvement de parties superflues, le tronçonnage, le débitage longitudinal … ou qui ont été polis ou autrement ouvrés ainsi que les articles en os reconstitué obtenus par moulage à partir de poudre d'os. 3)    Les os acidulés , c'est‑à‑dire …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… en céramique. Il s'agit, dans la présente position, d'articles non réfractaires conçus, en règle générale, pour … ou variable, etc.) et être vernissés ou émaillés. Parmi ces articles, figurent notamment : 1)    Les tuyaux de drainage …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range en particulier : 1)    Les récipients de tout genre et … l'emballage des couleurs ou d'autres produits. 3)    Les articles de ménage, tels que la vaisselle de table, les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… Dans la présente position sont rangés un certain nombre d'articles non réfractaires, généralement en terre commune, … utilisés, comme les briques, dans la construction et plus particulièrement dans le bâtiment. Elle comprend : 1)    Les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029

Explanatory notes

… de vitesse et tachymètres; stroboscopes 9029.90 ‑ Parties et accessoires La présente position comprend : A)   … pour l'observation des vibrations des cordes vocales. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des … Considérations générales ci‑dessus), sont classés ici les parties et accessoires des appareils de la présente position. …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… support pour les papiers photosensibles, papiers filtres et carton sulfurisé (parchemin végétal)). Ces pâtes sont … de bois est obtenue en réduisant le bois en copeaux, en particules, en plaquettes, etc. et en le traitant ensuite … des produits chimiques. Suite à ce traitement, la majeure partie de la lignine et des autres produits non …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… on entend ici par bijouterie de fantaisie , uniquement les articles de la nature de ceux visés au paragraphe A) de la … manchettes, etc. mais à l'exclusion des boutons et autres articles du n° 96.06 , des peignes de coiffure, barrettes et … précieux. Relèvent également de la présente position les articles de bijouterie de fantaisie non finis ou incomplets …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… pour la chapellerie. Cette position comprend uniquement les articles suivants : 1)    Les bandes pour la garniture … , c'est-à-dire les doublures qui garnissent entièrement ou partiellement (fonds de coiffe) l'intérieur de la calotte et … matières), de toile mise en forme et fortement apprêtée, de carton, de papier-mâché, de liège ou de moelle de sureau. …

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