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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et …
Explanatory notes
… - Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et … leurs dérivés et analogues structurels : 2937.11 - - Somatotropine, ses dérivés et analogues structurels 2937.12 … avec les composés naturels mais dont un ou plusieurs atomes de la structure ont été remplacés par d’autres. a) …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de …
Explanatory notes
… 72.08 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de … surface suivants : 1) Le décalaminage, le décapage, le grattage et autres opérations destinées à retirer les écailles d'oxyde et la …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
Explanatory notes
… 6306.12 - - De fibres synthétiques 6306.19 - - D'autres matières textiles ‑ Tentes (y compris les … - - D'autres matières textiles 6306.30 ‑ Voiles 6306.40 ‑ Matelas pneumatiques 6306.90 - Autres Cette position couvre … généralement munies d'œillets ou de tout autre dispositif d'attache. 3) Les stores d'extérieur (tentes et stores pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de …
Explanatory notes
… fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de … de fruits non destinés à la fermentation (agrumes, pêches, tomates, abricots, baies, ananas, etc.), telles que tables et presses, à main ou mécaniques, et extracteurs automatiques de jus d’agrumes , à cylindres alvéolés, dits …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques …
Explanatory notes
… 83.10 ‑ Plaques indicatrices, plaques‑enseignes, plaques‑adresses et plaques … ou obtenus par tout autre procédé et donnant toutes les indications essentielles qui doivent figurer sur une plaque … etc. 2) Les plaques ‑enseignes pour auberges, magasins, ateliers. 3) Les plaques ‑réclames pour marchandises, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de …
Explanatory notes
… 72.09 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de … à 0,5 mm 7209.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 72.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. Un …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que …
Explanatory notes
… prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que … que ceux repris aux alinéas B), C) et D) de la Note explicative du n° 90.01, mais montés (c'est‑à‑dire cerclés, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire …
Classification opinions
… à être inséré dans un appareil à rayons X pour l'examen des patients. Il est constitué de trois éléments principaux : un … et est enregistrée sur une pellicule photographique. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 90) et 6. Adoption …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.19
… Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n°s 3204.11 à 3204.19 …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.1 > 1702.11
… ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche …