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Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… comprend les crèmes glacées, préparées le plus souvent à base de lait ou de crème, et les produits glacés similaires … ne sont pas compris dans cette position les mélanges et bases pour la confection des glaces de consommation qui sont …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

Explanatory notes

… Les carcasses et boîtiers , les stators , les rotors , les bagues collectrices , les collecteurs , les porte‑balais et les enroulements d'excitation . 2)    Les tôles …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404

Explanatory notes

… - - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… affiné, en masses, blocs, lingots, saumons, plaques, pains, baguettes, etc.; ces demi‑produits sont destinés à être … les anodes coulées pour affinage électrolytique, et les baguettes simplement coulées destinées à être laminées, …

Section II > Chapitre 7 > Position 0706

Explanatory notes

… les raiforts, les crosnes du Japon ( Stachys affinis ), la bardane ( Arctium lappa ) et les panais ( Pastinaca sativa … pas  : a)    Les céleris du n° 07.09 . b)    Les racines de bardane conservées provisoirement ( n° 07.11 ). c)     Les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… coulissantes des types utilisés pour la fermeture des bâtiments, des locaux, etc. La présente sous‑position ne s'applique pas aux barrières qui clôturent l'entrée des champs, des jardins, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… des cravates, mais non les tissus simplement débités en bandes prises dans le biais du tissu. Sont en outre exclus … et foulards cravates, en bonneterie ( n° 61.17 ). b)    Les rabats, jabots et articles similaires du n° 62.17 . …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… ou oléate de zinc, bioxyde de manganèse, résinate de cobalt, etc.) avec une charge inerte - le gypse, par exemple … du white spirit, etc., (naphténate de calcium ou de cobalt dans du white spirit, par exemple) avec ou sans huile …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… n°s  82.02 à 82.05 pour autant qu' ils soient présentés en emballages pour la vente au détail (étui en matière … Restent classés dans la présente position les assortiments englobant des outils d'importance secondaire relevant …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… (y compris la variété à œil noir). 3)    Les fèves ( Vicia faba var. major ), les féveroles ( Vicia faba var. equina ou var. minor ), les pois indiens, appelés …