Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et …
Explanatory notes
… 29.23 - Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et … constitution chimique définie ou non. 2923.10 - Choline et ses sels 2923.20 - Lécithines et autres phosphoaminolipides …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles …
Explanatory notes
… 62.12 ‑ Soutiens‑gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles … et gaines‑culottes 6212.30 ‑ Combinés 6212.90 ‑ Autres La présente position se rapporte à des articles destinés à …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même …
Explanatory notes
… 27.04 ‑ Cokes et semi‑cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même … de la distillation (ou carbonisation ou gazéification), en vase clos, de la houille, du lignite ou de la tourbe. Ils … parfois improprement appelé graphite artificiel , mais, au sens de la présente Nomenclature, ce dernier terme ne doit …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir …
Explanatory notes
… 64.03 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir … en : 1) Caoutchouc (le terme caoutchouc étant pris au sens qui lui est donné par la Note 1 du Chapitre 40). 2) …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir …
Explanatory notes
… 64.04 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir … à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué La présente position couvre les chaussures à dessus (voir …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. Cette … pour tous usages, brutes, c'est‑à‑dire telles qu'elles se présentent après le battage des céréales, même hachées, …Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés) . 5505.10 ‑ … De fibres synthétiques 5505.20 ‑ De fibres artificielles La présente position comprend, d'une manière générale, les … pour la filature ( n°s 55.06 ou 55.07 ). c) Les tontisses, nœuds et noppes (boutons) ( n° 56.01 ). d) Les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.50
… Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.90
… Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.20
… Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents …