… à l'état non monté. Application des RGI 1, 2 a), 3 c) et 6. Adoption : 2007 … 2. Chevalet en forme de A , à trois pieds, … 1,27 m. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2017 …
… des parois est constituée par un profilé métallique à double paroi muni d’une base avec des rainures et des … commodes ou tables à tiroirs. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …
… est ajouté avant congélation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 2. Tempeh (ou tempe), produit compact … de son de blé comme inoculum. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 …
… cadre tubulaire en métal équipé de trois ou quatre roues (dont certaines sont pivotantes), de poignées et de freins à … ou appareils, celui‑ci est déterminé par l'élément qui donne son caractère essentiel à l'ensemble . Relèvent, par … lui‑même. En sont, par contre, exclus , les ensembles dont le caractère essentiel est celui de la machine ou de …
… préparations alimentaires. Application de la RGI 1. Adoption : 2008 … Concentrat de protéines du lait , obtenu … fabrication de produits laitiers. Application de la RGI 1. Adoption : 2009 …
… Elles sont en bois massif et ont une section rectangulaire dont les dimensions sont à peu près les suivantes : 3,81 cm … des câbles et des tuyaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2000 …
… 1 k) de la Section XV et Note 2 du Chapitre 94 ) et 6. Adoption : 2023 … 2. Gradins mobiles ou portables … 1 k) de la Section XV et Note 2 du Chapitre 94 ) et 6. Adoption : 2023 …
… les levures ou les moisissures. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 … 2. Agent antimicrobien à large spectre à … et des algues. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2022 …
… de cylindres gris, de tablettes, de briquettes à forme d’oreiller, ou d’autres formes similaires (communément … constitutif avec l’aluminium. Application des RGI 1. Adoption : 2018 …
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