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Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou … ou doublés de métaux précieux (généralement n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent …

Legal note

… 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou … ou doublés de métaux précieux (généralement n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… 1.‑  On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de … d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la …

Legal note

… 1.‑  On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de … d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        d)   les … indispensable à leur conservation ou à leur transport;        e)   les produits des paragraphes a), b), …

Legal note

… motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        d)   les … indispensable à leur conservation ou à leur transport;        e)   les produits des paragraphes a), b), …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        f)  les … indispensable à leur conservation ou à leur transport;        g)  les produits des paragraphes a), b), …

Legal note

… motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        f)  les … indispensable à leur conservation ou à leur transport;        g)  les produits des paragraphes a), b), …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

…        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne … à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme … Chapitre traite du cuivre et de ses alliages, ainsi que de certains ouvrages en ces matières. La métallurgie du cuivre …

Legal note

…        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne … à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du … les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de …

Legal note

… spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du … les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… communs Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties …

Legal note

… Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… santé (dose journalière recommandée de 25 à 50 ml), il apporte une grande variété de vitamines, de sels minéraux, … : 2008 … 7. Complément nutritionnel buvable en l’état à apport calorique élevé, à l’arôme chocolat , convenant en …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10

Classification opinions

… 1. Feuilles imprimées séparées , comportant un texte et des illustrations, constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.91

Classification opinions

… 1. Feuilles imprimées séparées , comportant un texte et des illustrations, constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. …