Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement …
Explanatory notes
… à fendre, à trancher ou à dérouler 8465.99 - - Autres La présente position couvre des machines-outils conçues pour … que celles visées dans le libellé de la position, ne présentent pas les caractéristiques des matières dures au … très vaste, comprend toutes les machines dont l'opération principale est de scier au moyen d'une ou plusieurs lames …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base …
Explanatory notes
… autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base … et autres amidons et fécules modifiés 3505.20 - Colles La présente position comprend : A) La dextrine et les autres amidons et fécules modifiés , c'est-à-dire les produits provenant de la transformation des amidons ou des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. …
Explanatory notes
… d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. 8405.10 - … à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs 8405.90 - Parties La présente position comprend les appareils formant un ensemble homogène et servant à la production de gaz de toute nature, quelle que soit …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… - Machines à scier ou à tronçonner 8461.90 - Autres La présente position couvre les machines-outils travaillant par … la partie extérieure d'une pièce, des surfaces planes ou profilées, à l'aide d'outils de coupe à tranchant unique. Ce … machines dites à rainurer (par poussée ou traction) dont le procédé d'usinage rappelle celui des machines à brocher, la …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou …
Explanatory notes
… 58.11 ‑ Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou … cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10. La présente position couvre les produits textiles en pièces … et une couche de rembourrage (en fibres textiles se présentant souvent en forme de voile ou en feutre, en ouate …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). …
Explanatory notes
… et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). 8214.10 - Coupe‑papier, … (y compris les limes à ongles) 8214.90 - Autres La présente position comprend notamment : 1) Les … Les assortiments d'outils de manucures ou de pédicures sont présentés en boîtes, écrins, trousses, etc. et peuvent …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes …