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Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.20

Classification opinions

… serré au corps. Cet article n'a pas de fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20

Classification opinions

… - 1 vêtement de secours étanche en matières plastiques. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2021 …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60

Classification opinions

… l’alimentation animale, de la médecine et des cosmétiques. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92

Classification opinions

… et permettant d'y introduire un oreiller ou un coussin. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90

Classification opinions

… fil métallique, l'ensemble étant maintenu en place par un papier rigide fantaisie imitant la dentelle et décoré par un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50

Classification opinions

… mesurant 63,5 ou 82,55 x 152,4 x 158,75 mm et d'un poids approximatif de 635 ou de 726 g. Ils sont munis à l'arrière …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.79

Classification opinions

… les panneaux ne comportent pas de motifs particuliers. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30

Classification opinions

… présentés ensemble, conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40

Classification opinions

… et décharger du béton et du mortier sur le chantier. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2025   …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99

Classification opinions

… caissons, armoires, bureaux, commodes ou tables à tiroirs. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019   …