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Section V > Chapitre 26 > Position 2614 > 2614.00

Classification opinions

… pour augmenter la densité dans le forage de puits en mer. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91

Classification opinions

… produit est utilisé pour fabriquer des feuilles minces, des plaques ou des articles moulés biodégradables. Adoption : …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… pédale d'embrayage d'un véhicule automobile à l'embrayage. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… bâtiment par une ouverture dans le mur, munie d’une porte. Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 94) et 6. Adoption …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… les outils pour le travail du sol est classée séparément. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8701.10/1. …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.32

Classification opinions

… de biscuits au cacao et 12 % de crème de lait à la vanille. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2022 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10

Classification opinions

… pouces 2 ) : < 10; et    Volume des pores (%) : < 25      Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00

Classification opinions

… 2.  Flocons de soja , dégraissés, non grillés ni texturés. Application de la RGI 1. Adoption : 2022 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40

Classification opinions

… à essence et au moteur électrique de fonctionner ensemble. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20

Classification opinions

… les gencives, sous l'action d'un gaz comprimé (CO 2 , par exemple) contenu dans une cartouche incorporée dans …

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