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Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Explanatory notes

… est sans influence sur le classement. Sont, en outre, exclus de la présente position : a)    Les matelas à eau ( …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… - - Autres 3103.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… régime des ouvrages du métal correspondant. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les papiers et cartons …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… toutes les boucles sont coupées ( n° 58.01 ). Sont en outre exclues de cette position : a)    Les étoffes bouclées en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… dans d'autres positions de la Nomenclature ou qui sont exclues par la Note 1 de la Section ou par la Note 1 du …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

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