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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
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Section II > Chapitre 11 > Position 1107
Explanatory notes
… destinés, en raison de leur conditionnement, à servir comme
succédanés
de café, qui vont au n° 21.01 . …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4402
Explanatory notes
… cette position : a) Le charbon de bois conditionné comme
médicament
au sens du Chapitre 30 . b) Le charbon de bois …
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Section XI > Chapitre 51 > Position 5113
Explanatory notes
… métiers spéciaux et généralement à la main. Vu la longueur
réduite
des crins (20 à 70 cm en général), les tissus …
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Section X > Chapitre 47 > Position 4703
Explanatory notes
… importantes aujourd'hui. La pâte obtenue à l'aide des deux
procédés
en cause est utilisée dans la fabrication de …
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Section V > Chapitre 27 > Position 2709
Explanatory notes
… et maintenir la pression. 6) Addition d'hydrocarbures
précédemment
récupérés par des méthodes physiques au cours …
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Section V > Chapitre 27 > Position 2705
Explanatory notes
… de « gaz de synthèse ». Ces mélanges sont obtenus, par un
procédé
spécial de craquage ou reformage d'huiles minérales, …
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Section XI > Chapitre 51 > Position 5107
Explanatory notes
… de laine peignée, à la différence des fils de la position
précédente
, ont un aspect régulier et lisse et ils sont …
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Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
Explanatory notes
… non impressionnés. 3703.10 - En rouleaux, d'une largeur
excédant
610 mm 3703.20 - Autres, pour la photographie en …
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Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
Explanatory notes
… de canne) ou pour la préparation d'aliments du bétail ou de
succédanés
de café. On en extrait aussi du sucre. Les …
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Section X > Chapitre 49 > Position 4904
Explanatory notes
… tels que livres d'hymnes, partitions (même en format
réduit
), méthodes et solfèges, pourvu qu' ils comportent des …
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