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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage. …
Explanatory notes
… des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage. 3810.10 ‑ … comme opération préparatoire à des ouvraisons de surface telles que la galvanisation, la métallisation, l'étamage, le placage, les dépôts électrolytiques ou la peinture. Les compositions …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
Explanatory notes
… de rampes. Ils peuvent être travaillés sur les bords, cannelés (c'est le cas, en particulier, des briques et …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages …
Explanatory notes
… roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux 6806.20 - Vermiculite …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, …
Explanatory notes
… 76.10 ‑ Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, … Les dispositions de la Note explicative du n° 73.08 , relatives aux mêmes ouvrages en métaux ferreux, sont … de ponts, de portes roulantes, de mâts pour conduites électriques ou pour les stations radio, et dans la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour …
Explanatory notes
… ceintures et bandages médico‑chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour … ‑ soit à prévenir ou à corriger certaines difformités corporelles; ‑ soit à soutenir ou à maintenir des parties …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres …