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Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… sortes pour poupées ( n° 95.03 ). b)    Les articles pour carnaval faits, par exemple, de filasse ou de crins …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7415

Explanatory notes

… des Notes explicatives des n°s  73.17 et 73.18 sont valables mutatis mutandis pour les ouvrages de la présente …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… , qui est une espèce de froment au grain petit et brun, conservant une partie de sa balle florale après le battage, …

Section I > Chapitre 2 > Position 0209

Explanatory notes

… d'oie ou d'autres volailles des espèces domestiques ou sauvages, non fondue ni autrement extraite, relève également …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : les robes …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… Messine est moins flexible et plus brillant que le crin de cheval. Sa longueur n'excède généralement pas 50 cm. Sont …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : les robes …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… ainsi que les feuillards dans lesquels est déjà tracée, à intervalles réguliers, la forme des lames, celles‑ci se …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1903

Explanatory notes

… de la fécule réduite en pâte dans un récipient chauffé à la vapeur. Les produits en question se présentent sous forme de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… colorées, soit en cristaux agglomérés de couleur variable; il est principalement utilisé dans la fabrication …

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