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Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… 1. Préparation alimentaire destinée à prévenir ou à combattre l'obésité , … un colorant. Adoption : 1961 … 2. Additif pour farines de céréales contenant de la vitamine B1, de l'acide … à être ajouté en faible proportion (0,5 % environ) aux aliments à base d'amidon. Adoption : 1987 + 1994 … 11. …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… de ginseng , présentés sous forme de caramels de forme parallélépipédique (22 mm de côté et 7 mm d’épaisseur … mg par comprimé), du saccharose (47 % en poids), de l’huile végétale, de la gélatine, un agent émulsifiant (gomme … %), d’extrait de réglisse (13,5 %), d’autres substances alimentaires, par exemple de l’amidon et de la cellulose …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… 1. Borogluconate de calcium du commerce (mélange de gluconate de calcium et … pour soulager la douleur et améliorer la mobilité en cas d’altérations dégénératives et traumatiques de l'articulation … implantologie, parodontologie, reconstitution de la crête alvéolaire de la mâchoire. Le produit n’est constitué que …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.2 > 8112.29

Classification opinions

… 1. Cylindres chrome-aluminium , composés de poudre métallique et d’un agent de … Les cylindres sont utilisés dans la fabrication de certains alliages d'aluminium dans lesquels le chrome est un élément …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… (105cm x 27mm x 0,7mm), consistant en matière plastique alvéolaire, combinée avec du nontissé unicolore de fibres … Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 9. Album photos (dimensions : environ 14cm x 17,5 cm x 8 cm), …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… (n° 68.14);        e)   les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement … quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire). Le n° 56.03 s'étend, en outre, aux nontissés … feuilles ou bandes en matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, combinées avec du feutre ou du nontissé, dans …

Legal note

… (n° 68.14);        e)   les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement … quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire). Le n° 56.03 s'étend, en outre, aux nontissés … feuilles ou bandes en matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, combinées avec du feutre ou du nontissé, dans …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… de connexion (« LAN hubs ») passifs ne nécessitant aucune alimentation électrique directe. Elles sont utilisées pour … 2010 … 20. Casque sans fil équipé d'un chargeur de courant alternatif et de deux crochets auriculaires de différentes … automatique de traitement de l'information ou de la prise allume-cigare d'un véhicule automobile. Les commandes …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… de sodium, de gomme de guarée, de carraghénine, d'alginate de sodium et de gomme de caroube, destiné à être … de la fabrication de la nisine), utilisé dans l'industrie alimentaire pour empêcher la prolifération des bactéries. … de bâtons de rouge à lèvres. Adoption : 1992 + 1994 … 5. Aluminosilicates de sodium de synthèse, cristallins, dont la …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… comme boisson. Adoption : 1965 … 2. Produit dénommé « Aloe Vera Gel » présenté à l'état liquide, conditionné pour … plastique (d'un litre, par exemple), à base de gelée dialoès comme ingrédient principal et contenant des additifs … ou de vomissements. Adoption : 1998 … 5. Boisson non alcoolisée (solution aqueuse destinée à soulager les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… en carton ou en papier kraft écru destiné à la fabrication d'emballages pour boissons, comportant sur une face des … imprimés concernant les marchandises destinées à y être emballées, recouvert d'une fine couche transparente de … la partie intérieure de l'emballage) d'une feuille d'aluminium recouverte d'une fine couche transparente de …

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