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Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20

Classification opinions

… cheveux Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32) et 6. Adoption : 2019 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.90

Classification opinions

… 6 (application de la RGI 1 au niveau de la sous-position). Adoption : 2007 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8451.30/1. Adoption : 2009 …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60

Classification opinions

… la médecine et des cosmétiques. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92

Classification opinions

… un oreiller ou un coussin. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90

Classification opinions

… des emballages appropriés. Application des RGI 1, 4 et 6. Adoption : 2021 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.11

Classification opinions

… appareils électroménagers, appareils de bureau, etc Adoption : 1998 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12

Classification opinions

… appareils électroménagers, appareils de bureau, etc Adoption : 1998 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91

Classification opinions

… appareils électroménagers, appareils de bureau, etc Adoption : 1998 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92

Classification opinions

… appareils électroménagers, appareils de bureau, etc Adoption : 1998 …

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