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Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… du n°  73.07 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette …

Section I > Chapitre 4 > Position 0407

Explanatory notes

… 0407.29 - ‑ Autres 0407.90 ‑ Autres La présente position couvre les œufs fertilisés destinés à l’incubation et les …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… N° 1005.10 Au sens du n° 1005.10, l'expression de semence couvre seulement le maïs qui est considéré par les autorités …

Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… de sucre ou d'autres matières. Les miels de l'espèce peuvent être désignés par le nom de la fleur dont ils sont …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… position comprend les crèmes glacées, préparées le plus souvent à base de lait ou de crème, et les produits glacés …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… mutandis aux produits de la présente position. La position couvre également les gants de protection. Sont toutefois …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601

Explanatory notes

… 8601.20 - A accumulateurs électriques La présente position couvre les locomotives et locotracteurs électriques de tous …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… N° 0701.10 Au sens du n° 0701.10, l'expression de semence couvre seulement les pommes de terre qui sont considérées …

Section II > Chapitre 8 > Position 0814

Explanatory notes

… ou bigarade), de citron ou de cédrat. Elles sont, le plus souvent, destinées à être confites. On en extrait également …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… de zinc 7901.20 ‑ Alliages de zinc La présente position couvre le zinc sous forme brute à ses différents degrés de …

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