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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5212
… Autres tissus de coton. …
Explanatory notes
… 52.12 ‑ Autres tissus de coton. ‑ D'un poids n'excédant pas … diverses couleurs 5212.25 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter …Section XI > Chapitre 61
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie Notes . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend que …Legal note
… . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑ Ce Chapitre ne comprend pas : a) …Section XIX > Chapitre 93
… Armes, munitions et leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le … pas : a) les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres …Legal note
… pas : a) les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres … de jouets (Chapitre 95); f) les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10
… Concentrats de protéines et substances protéiques texturées …
Explanatory notes
… Note explicative de sous-positions. N o 2106.10 Au sens de la présente sous-position, …Classification opinions
… 1. Concentrat de protéines de farine de fèves de soja … , d’une teneur en protéines, calculée sur matière sèche, d’environ 69 à 71 % , obtenu à partir de flocons de fèves de … de concentré de protéines de lactosérum (avec lécithine) contenant 80 % de protéines (6,125 %), d’arôme (crème …Section V > Chapitre 27 > Position 2716
… Energie électrique. (position facultative) …
Explanatory notes
… 27.16 ‑ Energie électrique. (position facultative ) Cette position n'appelle aucun commentaire . ______________________ …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.92
… Fongicides …
Classification opinions
… 1. Préparations conditionnées pour la vente au détail en récipients aérosols de 300 ml, contenant des agents fongicides (1,2 % en poids), du parfum, du kérosène, de …Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.3 > 0307.32
… Congelées …
Classification opinions
… (Perna Canaliculus) blanchies , fixées à une demi-coquille, non cuites. Le produit est obtenu par blanchiment/traitement … coquille. La demi-coquille vide est retirée et les moules sont surgelées individuellement, puis conditionnées. L’emballage porte la mention « Cuire avant …Section XI > Chapitre 51 > Position 5101
… Laines, non cardées ni peignées. …
Explanatory notes
… 51.01 ‑ Laines, non cardées ni peignées. - En suint, y compris les laines lavées à dos : 5101.11 - - Laines de tonte 5101.19 - - Autres - Dégraissées, non …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485
… Machines pour la fabrication additive. …
Explanatory notes
… 84.85 ‑ Machines pour la fabrication additive 8485.10 ‑ Par dépôt métallique 8485.20 - Par … ou de verre 8485.80 ‑ Autres 8485.90 ‑ Parties La présente position couvre les machines du type utilisé pour la fabrication additive (également appelée impression 3D), qui est un processus de formation d’objets …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516
… Tissus de fibres artificielles discontinues. …