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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540

Explanatory notes

… des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm … cathodiques sont également utilisés en radar, dans les oscilloscopes ou dans certains appareils terminaux de … électrodes. Ils sont employés pour la production des oscillations haute fréquence, pour l'amplification de …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… (+). 1007.10 - De semence 1007.90 - Autres La présente position ne couvre que les variétés de sorgho connues comme étant des sorghos à grains dont les grains peuvent être utilisés comme … (kafir), cernuum (doura blanc), durra (doura brun) et nervosum (kaoliang). Sont exclus de la position les sorghos …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Explanatory notes

… textiles synthétiques ou artificielles. La présente position couvre les machines pour la fabrication de fils en … ou artificielles sous la forme de fibres continues composées soit d'un monofilament, soit de plusieurs filaments juxtaposés. Ces machines se composent d'une longue série de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Explanatory notes

… ou de verre 8485.80 ‑ Autres 8485.90 ‑ Parties La présente position couvre les machines du type utilisé pour la … machine et de la matière utilisée, de cette manière, il est possible de créer une grande variété d'objets, y compris des dispositifs médicaux, des prothèses, des objets d'art, des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… avec ou sans leurs épurateurs 8405.90 - Parties La présente position comprend les appareils formant un ensemble homogène … n° 94.05 ). A.- GENERATEURS DE GAZ A L'AIR Ces appareils se composent, en principe, d’une cuve cylindrique close, généralement garnie d’un revêtement réfractaire ou …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8207

Explanatory notes

… 8207.90 ‑ Autres outils interchangeables Alors que les positions précédentes du Chapitre se rapportent … interchangeables avec lesquels il serait pratiquement impossible d'effectuer, en l'état, un travail quelconque et …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904

Explanatory notes

… autres que les produits et ouvrages en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et ceux … le biscuit (y compris le parian) et la porcelaine à base d'os. Tous ces produits céramiques sont presque complètement …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702

Explanatory notes

… des motifs, ces motifs étant tissés sur un métier équipé de dispositifs permettant d'obtenir un dessin à l'aide de deux … également fabriqués en tissant face à face deux tissus qui possèdent une chaîne supplémentaire commune allant de l'un à …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… ou fumé. Les viandes légèrement saupoudrées de sucre ou arrosées d'eau sucrée, relèvent également de ce Chapitre. Les … les mélanges ou combinaisons de produits qui relèvent de positions différentes du Chapitre (les volailles du n° 02.07 … être présentés dans des contenants hermétiquement clos (viandes simplement séchées en boîtes, par exemple) sans …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… produits 2939.79 - - Autres 2939.80 - Autres La présente position couvre les alcaloïdes, qui sont des bases … intentionnels ou les préparations sont exclus de cette position. Les sucs et extraits végétaux, tels que le suc … dérivés d'alcaloïdes végétaux, au sens de la présente position, les dérivés hydrogénés, déshydrogénés, oxygénés et …