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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. Les assortiments de … Les assortiments de l'espèce doivent être présentés en emballages pour la vente au détail. La présente position ne …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour …
Explanatory notes
… . Outre les signaux proprement dits, qui se présentent généralement sous forme de feux, de sémaphores ou de disques … ou aérodromes . PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. …
Explanatory notes
… par jointure digitale, par exemple (voir les Considérations générales du présent Chapitre). On traite comme bois … bois filés qui sont constitués par des baguettes de section généralement ronde et de faible diamètre, destinés notamment …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité …