… 1. Articles dénommés « Roller shoes » consistant en chaussures … en ligne (roller) lorsque les roulettes sont déployées. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2003 …
… de l'oxyde aminé, du laurate de sodium, un parfum, de la silice, un colorant et de l'eau, présentée en emballage pour … et désinfectant pour les toilettes, les éviers, etc. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1995 …
… et à double lame - l'une plate et l'autre dentelée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Eplucheur à … travaillante fixe à double tranchant, en métal commun. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …
… magnétite ( 0,3 %), du sulfate ( 0,1 %) avec une taille de particule 45 µm à 99,5 %. Il n'a été soumis à aucun … pour augmenter la densité dans le forage de puits en mer. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …
… et est destiné à raccorder la pédale d'embrayage d'un véhicule automobile à l'embrayage. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également …
… indique qu’il s’agit d’un appareil à usage domestique. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/2. … indique qu’il s’agit d’ un appareil à usage commercial. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/1. …
… l'alimentation des animaux (n° 23.09); c) les médicaments et autres produits du Chapitre 30. 2.‑ Aux fins … tels que les biscuits pour chiens ( n° 23.09 ). f) Les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . …
Legal note
… l'alimentation des animaux (n° 23.09); c) les médicaments et autres produits du Chapitre 30. 2.‑ Aux fins …
