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Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… est à remarquer que les sucres de canne ou de betterave ne relèvent de la présente position que s'ils sont présentés à …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… conçus pour être utilisés sur de courtes distances. Relèvent également de la présente position les casques de …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

Explanatory notes

… (de forme circulaire, par exemple), elles sont exclues et relèvent du n° 96.02 . Sont classés au n° 96.02  les …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… propriétés médicinales, autres que des agents aromatisants, relèvent du Chapitre 30 , pour autant que la proportion de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

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