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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.20
… lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un …
Explanatory notes
… 91.07 ‑ Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un … et comportent généralement un cadran avec ou sans aiguille, un dispositif de réglage des heures de commande (leviers, cavaliers et goupilles), ainsi que des systèmes de relais de commande, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. …
Explanatory notes
… non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. … section carrée ou rectangulaire, à arêtes vives. 2) Leur épaisseur, par rapport à la largeur, est plus forte que … Les produits repris ici peuvent avoir été soumis aux traitements de surface suivants : 1) Le décalaminage, le …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés . - A l'état … ou en croûte, à condition toutefois qu'ils soient épilés, mais non autrement préparés (voir les Considérations …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, …
Explanatory notes
… droits et les fils de dessin. Les fils de dessin sont ainsi appelés parce que ce sont eux qui produisent les … à la main comprennent notamment : A) Les dentelles à l'aiguille , exécutées à l'aide d'une aiguille sur une feuille de papier ou de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones. …
Explanatory notes
… et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones (+). … et exocrines ou de divers tissus cellulaires. Pour qu'il y ait une réaction hormonale, le transport des hormones par le … amino-acides dans la chaîne polypeptidique naturelle. Ainsi le somatrem (DCI) (analogue de la somatotropine) est …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et …
Explanatory notes
… 48.06 ‑ Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers‑calques et papier dit « cristal » et … de bonne qualité, non apprêté ni chargé, à l'action d'un bain d'acide sulfurique, qui hydrolyse la cellulose et la … aux gaz. Les qualités les plus lourdes et les plus rigides, ainsi que les articles obtenus en laminant, à l'état humide, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …
Explanatory notes
… pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. ‑ Objectifs : 9002.11 ‑ … ‑ ‑ Autres 9002.20 ‑ Filtres 9002.90 ‑ Autres Exception faite des verres de lunetterie médicale qui, montés, … système lenticulaire qui est dirigé vers l'objet, donnant ainsi une image de ce dernier. L'objectif peut comporter une …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. …
Explanatory notes
… de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. … groupes électrogènes, transformateurs, moteurs, appareils d’éclairage, sièges, armes et munitions, etc., qui, … n° 95.04 et du n° 95.06, ni les articles dénommés ou repris ailleurs dans le présent Chapitre. Sont toutefois exclus de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …